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Compte-rendu du 10 février 2012

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SÉANCE DU 10 février 2012

 

L'an deux mil douze le dix février à vingt heures trente, le Conseil Municipal, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la Présidence de Mr. Bernard MIOCHE, Maire.

Étaient présents : Mr MIOCHE - Mr THEVENET - Mme CARRE - Mr GUILLOT- Mr GAUMOND -

Mr PERRET - Mme PERNIAS  - Mme MARECHET-  Mme MURAT - Mr GOUTALAND –

 

Etait absent excusé: Mr BOULLIER

Lecture est faite du dernier compte-rendu, il est adopté à l’unanimité.

Madame CARRE est nommée secrétaire de séance.

 

 

ORDRE DU JOUR

 

 

Compte-rendu commission de pilotage, demande de subvention au conseil Général et délibération pour notre inscription aux villages de caractère

L’étude d’aménagement global du Bourg est terminée.

Monsieur Le Maire présente un récapitulatif qui comprend les actions à réaliser sur les prochaines années, des priorités sont établies à savoir :

  • La construction du local voirie
  • La requalification de la traversé RD6 liaison piétonne
  • Aménagement voirie du vieux village
  • Toiture de l’église
  • Rénovation du caveau
  • Aménagement cuvage des Chanoinesses et du local sculpteur sur bois
  • Rénovation du lavoir en atelier d’artiste

Ce contrat devrait être signé en septembre 2012. Des demandes de dérogations pour commencer les travaux les plus urgents avant l’octroi de subvention seront faites notamment pour la rénovation du caveau, l’aménagement de l’atelier du sculpteur sur bois et la reprise de la toiture de l’église.

Des demandes de subventions seront sollicitées auprès du Conseil Général, de la Région dans le cadre de l’embellissement des rues dans le contrat du Pays du Forez ainsi qu’auprès de la Communauté de Communes du Pays d’Astrée dans le cadre du fonds de concours.

Une étude financière du Conseil Général stipule que sans dégrader son endettement, la commune peut réaliser un montant d’investissement de l’ordre de 54 000 euros par an hors subvention.

En dégradant le niveau d’endettement à hauteur de la moyenne du Département, l’étude nous informe qu’il est possible de doubler les investissements.

 

Dotation d’équipement des territoires ruraux (DETR)

Un dossier de subvention est prévu dans la cadre de la DETR pour notre projet d’aménagement et d’embellissement du centre du Bourg dans la cadre du développement du village d’artistes.

 

Extension de la salle des fêtes et du local voirie

En attente du permis de construire.

 

Bail ex local des chasseurs et ex cuvage des Chanoinesses

Un bail est établi avec Judith Delsinne et Véronique Peytour pour un montant annuel de 576€.

 

Siel : projet de renouvellement de groupement d’achat d’électricité

Le Conseil Municipal décide de renouveler son adhésion au groupement départemental de commandes d’achat d’électricité.

 

 

 

 

Comptes rendus des différentes réunions

- Office de tourisme : Recrutement d’un nouvel agent en contrat. Les travaux pour les nouveaux locaux devraient débuter en septembre 2012.

 

- Ecole : L’instituteur souhaiterait renouveler les dictionnaires de classe, un deuxième vidéo projecteur et une imprimante couleur et nous informe de la création d’une coopérative scolaire.

Le conseil Municipal inscrira ces acquisitions au budget et subventionnera la coopérative scolaire.

 

- SNCF : Passage à niveau

Il a été constaté qu’au passage à niveau de Lardy, la durée entre le feu qui indique le passage du train et les barrières qui se baissent est trop courte notamment quand il s’agit du passage d’un groupe.

Monsieur le Maire prendra contact avec la SNCF.

 

- Arrêt du bus au village : Prévoir de mettre des gravillons en attendant l’aménagement dans le cadre du COCA.

 

- Projet de fresque avec Véronique Peytour.

 

- Prévoir l’acquisition d’un portable pour l’école lorsque les scolaires sont en déplacement.

 

- Enveloppe cantonale :

Une demande de subvention sera sollicitée auprès du Conseil Général pour l’achat d’une machine à laver, d’un broyeur, d’une auto-laveuse, d’un aspirateur à eau, d’un souffleur, du matériel de jardinage, de dictionnaires.

 

- Communauté de Communes du Pays d’Astrée : Monsieur Le Maire rend compte de la dernière réunion.

 

  • Déchets ménagers : Madame MARECHET rend compte de la dernière réunion, le tri est dans l’ensemble bien fait.
  • La CCPA a signé deux motions :

- Sur les droits de plantations : s’oppose à ce que l’on plante n’importe quoi n’importe où.

- Contre l’introduction du cerf dans la Loire.

 

 

CNAS

Madame CARRE est élue pour représenter les élus au CNAS.

 

AVAP

Suite à la parution du décret, il est nécessaire de reprendre une délibération pour constituer la commission, pas de changement en ce qui concerne les représentants élus.

 

Mise en sens interdit de façon définitive du passage sous le porche

Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité la décision d’interdire le passage à tous véhicules à moteur sous le porche. Un arrêté sera pris. Un courrier sera également adressé aux riverains afin de ne pas stationner le long du trottoir de la maison Santoro à l’école.

 

 

 

 

 

QUESTIONS DIVERSES

 

 

 

Isolation des logements ancienne mairie

Dès le départ du locataire du F3 sis au 1er étage, des travaux d’isolation phonique seront réalisés.

 

Acquisition d’un portable pour l’agent technique

La commune prendra en charge le portable d’un montant de 29€90 et de la moitié du forfait mensuel à savoir 5€.

 

Le CCAS a réfléchi à la mise en place d’un centre de loisirs à Leigneux la dernière semaine d’août. Une étude de besoin sera faite auprès des parents.

 

Décisions du Maire

Monsieur le Maire rend compte des décisions prises depuis la dernière réunion du Conseil à savoir choix de l’offre de Mr Crémonèse pour la mission SPS et celle de l’APAVE pour la mission de contrôle technique concernant la construction du local technique et extension de la la salle des fêtes.

 

La séance est levée.

                                                                                                         

 

 


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