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Séance du 28 février 2014

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SÉANCE DU 28 FEVRIER 2014

 

Nombre de membres afférents au CM : 11

En exercice : 11

Qui ont pris part à la délibération : 7

Date de la convocation : 20 février 2014

Date d'affichage : 20 février 2014

L'an deux mil quatorze le vingt-huit février à vingt heures trente, le Conseil Municipal, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la Présidence de Mr. Bernard MIOCHE, Maire.

Étaient présents : Mr MIOCHE - Mr THEVENET - Mme CARRE -  Mr GAUMOND - Mr PERRET -   Mme MURAT - Mr BOULLIER

Etaient absents excusés : Mr GUILLOT - Mme PERNIAS – Mme MARECHET –

Mr GOUTALAND

 

ORDRE DU JOUR

 

BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE M14

APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2013

AFFECTATION DU RÉSULTAT DE L'EXERCICE 2013

Le Conseil municipal examine les comptes de l’année écoulée. Il sera voté lors de la prochaine réunion, n’ayant pas reçu  à ce jour le compte de gestion de la perception.

APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2013

Il sera voté lors de la prochaine réunion, n’ayant pas reçu à ce jour ce document de la perception.

VOTE DU BUDGET 2014

Le Conseil Municipal prend connaissance de la proposition du budget primitif, il sera voté lors de la prochaine réunion.

Suite à la préparation du budget des subventions seront sollicitées auprès du Conseil Général

  • au titre de l’enveloppe cantonale pour l’achat d’une tondeuse, du matériel pour les employés communaux et divers.
  • Au titre des amandes de police pour  l’aménagement du carrefour RD61 Croix Rouge

 

COMPTE ADMINISTRATIF ET BUDGET ANNEXE EAU ET ASSAINISSEMENT

Le Conseil municipal examinera le compte administratif, le compte de gestion, l’affectation du résultat et le budget lors de la prochaine réunion.

 

FIXATION DES TARIFS COMMUNAUX

Le Conseil Municipal fixera les tarifs  à la prochaine réunion.

 

AVANCEMENT DU CHANTIER DES TRAVAUX DU CAVEAU, DES WC ET DU CLUB DES JEUNES

L’ouverture de la brasserie est prévue mi-mai 2014.

 

CONVENTION D’ADHESION TRIENNALE « HYGIENE ET SECURITE AU TRAVAIL »

Le Conseil Municipal approuve cette convention à passer avec le Centre de Gestion.

 

La prochaine réunion aura lieu le  17 mars 2014 à 20 heures 30.

La séance est levée.                                                                             

 

Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an susdits

 

Le Maire                       Le secrétaire               les conseillers


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