Conseil Municipal

Compte rendu de la séance du vendredi 29 Octobre 2021

Président :  PFISTER Marie-Gabrielle

Secrétaire : Magali GAUMOND

Présents : Marie-Gabrielle PFISTER, Michel THEVENET, Michel RAYMOND, Sandrine GUILLOT, Samuel BERAUD, Isabelle PETION, Franck SMYKOWSKI, Lauriane RONDIER, Magali GAUMOND, Patrice MARECHET, Laetitia ROCHE.

 

  1. Approbation du dernier compte-rendu

Le dernier compte-rendu a été approuvé à l'unanimité.

  1. Permis de Construire Monsieur Voldoire

Le Permis de construire de Monsieur Voldoire a été refusé par le Département. Madame le Maire prendra la responsabilité d'accepter le permis de construire, avec le soutien du Conseil Municipal.

  1. Délibération de la commune sur le projet Eolien

Le Conseil Municipal réitère son avis négatif concernant le Projet Eolien au Col de la Loge.

  1. 1607 h

Le Conseil Municipal approuve à l'unanimité le nouveau règlement du personnel concernant les 1607h.

  1. Décision modificative n°1

Deux euros seront enlevés au compte 64 pour être imputé au compte 67. Le Conseil Municipal approuve à l'unanimité

  1. Nouveau montant d'attribution de compensation

Suite à la remunicipalisation des places, il convient de voter le nouveau montant d'attribution de compensation.

Montant de     l'attribution de compensation

avant le ler janvier 2022

—    7 449,46 C
Impact des nouveaux transferts de charges en fonctionnement + 416,39 €
Nouveau montant d'AC de fonctionnement (ACF) pour 2022 et les années suivantes + 12 884,63
Impact des nouveaux transferts de charges en investissement + 5 674,95 €
Nouveau    montant     d'AC                 d'investissement

(ACI) pour 2022 et les années suivantes

-14 242.75 €
Pour information nouveau montant de l'AC globale (ACF + ACI) à compter de 2022 -1 358,12 €

Le Conseil Municipal approuve à l'unanimité.

  1. Points sur les travaux

Les travaux des toits sont presque terminés. Il ne manque que quelques finitions.L'emprunt de 55000 euros a été débloqué afin de régler les prestataires en attendant les subventions. Des demandes de devis sont à prévoir pour la rénovation de l’ancien Club des Jeunes.

  1. Schéma directeur cyclable

Madame le Maire accepte d'être réfèrent élu pour le schéma directeur cyclable, proposé par Loire Forez Agglomération.

  1. Ventes aux enchères

La maison, située 2 rue de la Fontaine, sera mise aux enchères le 17 décembre à Saint-Etienne. L'auberge La Bel. Ange vend son matériel, sur place, le 19 Novembre. Des élus seront présents pour participer à cette vente aux enchères.

 

  1. Approbation de la convention de transfert en pleine propriété à Loire Forez Agglomération des immobilisations nécessaires à l'exécution de la compétence eau potable, de leur financement, et de régularisation financière dans le cadre du transfert du résultat de clôture

Le Conseil Municipal a approuvé à 6 voix Pour et 5 voix Contre la convention de transfert en pleine propriété à Loire Forez Agglomération des immobilisations nécessaires à l'exécution de la compétence eau potable, de leur financement, et de régularisation financière dans le cadre du transfert du résultat de clôture

  1. Réunions

Madame Brochier, réfèrente communale pour la gestion des comptes, est venue nous présenter son nouveau rôle et ses missions.

Madame le Maire a rencontré Jade Besson, service civique, en présence de Thais Villemagne, référente de la Ligue de l'Enseignement, et de Monsieur Metton.

 

Réunion à venir :

04 Novembre : Réunion de préparation en vue de la continuité du Grand RPI

04 Novembre : Réunion de Secteur. Michel Raymond sera présent.

10 Novembre : Commission Voirie et Eclairage Publique. Michel Thevenet sera présent. 10 Novembre : COPIL sur les Milieux Naturels.

11 Novembre : Commémoration de l'anniversaire de l'Armistice de 1918

12 Novembre : rencontre avec Monsieur Bazile, Président de Loire Forez Agglomération, et le conseil Municipal.

Du 15 au 19 Novembre : Congrès des Maires à Paris. Madame le Maire sera présente

24 Novembre Réunion du CCAS

02 Décembre : Réunion avec l'inspecteur académique et les communes de Saint-Laurent-Rochefort, l'Hôpital-sur-Rochefort, les Débats-Rivières-d'Orpra et Sail-sous-Couzan 08 Janvier : Vœux du Maire à 17h00

  1. Questions diverses
  1. M.ton Marché Toujours en cours
  2. Nouveau règlement cantine
  3. Les enfants pourront manger à partir de 3ans. Le règlement a été modifié au niveau des sanctions.
  4. Brocante de Leigneux Les retours concernant la brocante sont très positifs.
  5. Voeux du Maire
  6. Les voeux du Maire auront lieu le 08 janvier 2022 à 17h00.
  7. Horaires de la mairie
  8. La Mairie sera désormais ouverte le lundi de 09h à 11h, le mardi de 09h à 13h et le jeudi de 09h à 12h et de 14h à 17h
  9. Radon
  10. Le Conseil Municipal demande à voir avec Monsieur Montélimar sinon le devis le moins cher sera accepté.
  11. Autres questions

Le problème des chats est récurrent. Il y a toujours des chats en liberté, qui engendre des nuisances. La voiture de Monsieur Vercasson est toujours là.

Un rappel à l'ordre va être fait à certains locataires pour le règlement de leur loyer.

La séance s'est levée à 20h15.

La prochaine séance aura lieu le 26 Novembre à 19h00

Compte rendu de la séance du vendredi 1er Octobre 2021

Président :  PFISTER Marie-Gabrielle

Secrétaire : MARECHET Patrice

Présents : Marie-Gabrielle PFISTER, Michel THEVENET, Michel RAYMOND, Sandrine GUILLOT, Samuel BERAUD, Isabelle PETION, Franck SMYKOWSKI, Lauriane RONDIER, Magali GAUMOND, Patrice MARECHET, Laetitia ROCHE

1. Approbation du dernier compte-rendu

Le dernier compte-rendu a été approuvé à l'unanimité

2. Point sur les baux communaux Suite à une demande de location pour un groupe de 11 personnes, le conseil propose le local en rez-de-chaussée, situé Place du Chapitre, pour un tarif de 150euros la journée.
Le caveau : un appel à proposition a été fait par Madame le Maire pour voir ce qui peut être envisager dans ce lieu
Les appartements : Rediffusion de l'annonce pour louer l'appartement de 65m2

3. Point sur les travaux  Le toit de la Sacristie est fini et celui de l'Eglise est en cours.
Le Monument aux Morts a été nettoyé.
Les aires de jeux vont être démontées car trop dangereuses.

4.Terrain A2149  Madame le Maire rappelle au Conseil Municipal que la commune a en sa possession la parcelle A2149, d'une superficie totale de 513 ma. Le prix du mètre carré, selon le marché actuel, si la parcelle est constructible, est situé entre 20 et 30euros. Après avoir entendu cet exposé, et délibéré, le Conseil Municipal décide de vendre la parcelle ci-dessus au prix de 23 € TTC le m2.

4. Création de poste d'Adjoint Technique Principal de 2e classe

Suite à la promotion interne de Raphael Crozet, il convient de créer un poste d'Adjoint Technique Principal de 2e classe.

5. Adhésion au SAGE Eclairage Public

Madame le Maire propose de renouveler pour bans, le contrat avec le SAGE pour l'éclairage public. Le conseil approuve les modalités à l'unanimité.

6. Approbation de la convention de transfert Eau

Madame le Maire explique que, suite au transfert d'Eau à Loire Forez Agglomération, la commune doit établir une convention afin de préciser les modalités : de transfert en pleine propriété à LFA, des biens meubles et immeubles utilisés, à la date du transfert, pour l'exercice de la compétence eau potable ainsi que l'ensemble des droits et obligations qui y sont attachés; de transférer les emprunts contractés par la commune pour le financement de ses immobilisations nécessaires au service; de reverser les subventions perçues par la commune, et de façon générale, les recettes de toute nature relevant de l'eau potable telles que le FCTVA, etc... ; de préciser le montant maximum pris en charge par Loire Forez agglomération dans le cadre des admissions en non-valeurs des créances issues de l'eau potable. Ainsi pour la commune de Leigneux, le prix de cession des biens transférés est fixé à 4614.39€ se décomposant comme suit : Les subventions ; Pour rappel, la commune de Leigneux a transféré à Loire Forez agglomération son résultat global de clôture qui se compose : d'un excédent de fonctionnement de 29 764.92 € et d'un excédent d'investissement de 7 560.52€.

Après en avoir délibéré par, le Conseil municipal : Refuse, à l'unanimité, la convention de transfert en pleine propriété des immobilisations nécessaires à l'exécution de la compétence eau potable, de leur financement et du transfert du résultat global de clôture à Loire Forez agglomération selon les éléments financiers suivants : Prix de cession des biens 4 614.39 €.

8. Les Chats

Madame le Maire explique que la prolifération des chats dans la commune est un véritable problème. Le conseil Municipal souhaite faire partie de la campagne de stérilisation pour l'année 2022 avec la Fondation Brigitte Bardot.

Madame le Maire rappelle qu'en nourrissant les chats, nous en devenons responsable.

9. Dispositif ZORCOMIR

Madame le Maire présente le dispositif ZORCOMIR (Zone de Revitalisation des Commerces en Milieu Rural). Ce dispositif propose d'instaurer une exonération pérennes partielles ou totales de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties, la Cotisation Foncière des Entreprises et la Cotisations sur la valeur ajoutée des entreprises. Après avoir entendu Madame le Maire, Le conseil Municipal approuve l'exonération de la TFPB et de la CFE à hauteur de 33%.

10. Réunions

a - Compte rendu :

*Réunion avec Cedric More! et Jérome Venet : un état des lieux de la voirie a été fait afin de voir la répartition des travaux à venir jusqu'à la fin du mandat

*Assemblée Générale du Sou des Ecoles : Sandrine Bourg était présente. Le Sou des Ecole a présenté son budget et son calendrier de manifestations. L'association recherche des bénévoles.

*Devenir de la gestion des gymnases et accueils collectifs de mineurs communautaires : il a été question du gymnase de Boen-sur-Lignon, financé par la communauté de communes. II est possible que celui-ci redevienne une gestion communale.

*Assemblée Générale de l'AMF : Madame le Maire était présente.

b A venir :

*Réunion territoriale, jeudi 13 Octobre à Marcoux ou le mercredi 21 octobre l'Hôpital-sur-Rochefort : Michel Raymond essayera d'assister à l'une des deux réunions.

*Rencontre équipe communale avec le président de Loire Forez Agglomération : vendredi 12 Novembre à 19h.

*Réunion de mutualisation, jeudi 14 octobre en Mairie

*Congrès des Maires à Paris : Madame le Maire souhaite participer et propose à un/e élu/e de l'accompagner.

*COPIL PAEN, vendredi 08 octobre matin : Madame le Maire représentera les élus de la commune

*Brocante le 10 octobre 2021

11. Questions diverses

*Le référent « expérimentation de covoiturage de proximité » sera Sandrine Guillot

*Le Conseil Municipal est touché par l'attention de Madame et Monsieur Linossier et les remercie chaleureusement.

*Madame le Maire remercie Michel Thevenet pour avoir réhabilité le terrain de l'ancienne décharge et pour la gestion efficace des travaux.

La séance s'est levée à 20h15

La prochaine séance aura lieu le vendredi 29 Octobre à 18h00.

Compte rendu de la séance du vendredi 3 Septembre 2021

Président : PFISTER Marie-gabrielle
Secrétaire : PETION Isabelle
Présents : Madame Marie-Gabrielle PFISTER, Monsieur Michel THEVENET, Monsieur Michel RAYMOND, Madame Sandrine GUILLOT, Madame Isabelle PETION, Madame Magali GAUMOND, Madame Laetitia ROCHE
Excusés : Monsieur Samuel BERAUD, Monsieur Franck SMYKOWSKI, Madame Lauriane RONDIER, Monsieur Patrice MARECHET

Madame le Maire propose d'ajouter un point à l'ordre du jour. Le Conseil approuve à l'unanimité.

Limitation de l'exonération de deux ans en faveur des constructions nouvelles à usage d'habitation.

Madame le Maire expose les dispositions de l'article 1383 du code général des Impôts permettant au conseil municipal de limiter l'exonération de deux ans de taxe foncière sur les propriétés bâties en faveur des constructions nouvelles, additions de construction, reconstructions et conversions de bâtiments ruraux en logements, en ce qui concerne les immeubles à usage d'habitation.
Elle précise que la délibération peut toutefois limiter ces exonérations uniquement pour ceux de ces immeubles qui ne sont pas financés au moyen de prêts aidés de l'Etat prévus aux articles L.301-1 et suivants du code de la construction et de l'habitation ou de prêts visés à l'article R. 331-63 du même code.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide de limiter l'exonération de deux ans de la taxe foncière sur les propriétés bâties en faveur des constructions nouvelles, additions de construction, reconstructions et conversions de bâtiment ruraux en logement à 50% de la base imposable en ce qui concerne tous les immeubles à usage d'habitation. Charge le Maire de notifier cette décision aux services préfectoraux.

1. Approbation du dernier compte-rendu

Le dernier compte-rendu est approuvé à l'unanimité.

2. Renouvellement de l'adhésion au SAGE

Madame le Maire expose au Conseil Municipal le rôle du SIEL et de sa compétence optionnelle "SAGE", pour l'aide à la gestion des consommations des bâtiments publics et une aide à la mise en oeuvre de solutions techniques.

Ouï cet exposé et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide que la collectivité adhère au service d'assistance à la gestion énergétique mis en place par le SIEL et s'engage à verser les contributions annuelles correspondantes.

Autorise MME le Maire à signer toutes pièces à intervenir.

3. Le Congrès des Maires

Il aura lieu la semaine du 17 Novembre à Paris. Madame le Maire propose à un conseiller de l'accompagner. Ils prennent un temps de reflexion à la proposition.

4. Projets Éoliens

La délibération est en cours de création et sera proposée au prochain conseil.

5. Bulletin municipal

Il est en cours d'élaboration mais il manque encore des articles : Ecole, Leigneux Animations, Etat Civil, .,.

 

6. Point sur les travaux
Les travaux de la Place Sainte Albane débuteront en Octobre.
Le toit de l'Eglise devrait commencer en Septembre.

7. Remunicipalisation des places
L'information a été donnée à la réunion des Maires et sera votée au prochain conseil communautaire. La gestion des places revient une compétence communale.
Leigneux se verra restituer 5675€ HT sur le budget Investissement en Attribution de Compensation.

8. Les chats
Il y a beaucoup de chats errants dans la commune.

Madame le Maire explique que deux associations (30 millions d'Amis et la Fondation Brigitte Bardot) ont été contactées afin de budgétiser une campagne de stérilisation. Ce ne sera pas possible avant 2022.
La SPA et la fourrière vont être contactées.
Un article sera inséré dans le bulletin municipal.

9. Réunions
* Compte-rendu
Jérôme Venet — Service Voirie de Loire Forez
L'organisation des travaux Voirie a été fixée jusqu'en 2026.

* A venir
Le 09 Septembre : Réunion avec Cédric Morel
Le 14 Septembre : Conseil communautaire de l'Agglomération.
Le 24 Septembre : Assemblée Générale du Sou des Ecoles

10. Questions diverses
Liste des communes rurales
Leigneux est cette année encore une commune rurale. 383 habitants y habitent, selon INSEE.

    Les naissances/décès à Leigneux

Un point a été fait sur L'Etat Civil de Leigneux qui sera repris dans le bulletin municipal.

Autres

- PAEN deux représentants doivent être nommés. Magali Gaumond représentera le Conseil. Il sera proposé à Loïc Cheze de représenter les agriculteurs.

- Pole Emploi : il y a 30 demandeurs d'emplois à Leigneux

- Journée du Patrimoine : Visite de Leigneux à 17h00 le 19 septembre

- Les travaux de la fibre sont effectués dans les logements communaux, la mairie et l'école

- Un vide grenier aura lieu le 10 Octobre, organisée par Leigneux Animations.

La séance s'est levée à 19h15

Le prochain conseil municipal aura lieu le 1er octobre à 18h.

Compte rendu de la séance du vendredi 30 juillet 2021

Président : PFISTER Marie-gabrielle
Secrétaire : RONDIER Lauriane
Présents : Madame Marie-Gabrielle PFISTER, Monsieur Michel THEVENET, Monsieur Michel RAYMOND, Madame Sandrine GUILLOT, Monsieur Samuel BERAUD, Madame Isabelle PETION, Madame Lauriane RONDIER, Madame Magali GAUMOND, Monsieur Patrice MARECHET, Madame Laetitia ROCHE
Excusés : Monsieur Franck SMYKOWSKI

-Approbation du dernier compte-rendu
Le dernier compte-rendu a été approuvé à l'unanimité
-PAEN
Monsieur David Buisson n'a pas pu être présent.
Le Conseil Municipal le sollicitera à nouveau afin de présenter le PAEN.
-Motion de soutien à la demande de réouverture du tronçon Thiers-Boen
Après avoir présenté le collectif de défense de la liaison ferroviaire Thiers-Boën, Madame le Maire propose de soutenir leur action.
Le Conseil Municipal, unanime, décide de soutenir la réouverture du tronçon Thiers-Boën et l'initiative du collectif de défense de la liaison ferroviaire Thiers-Boën.
-Point sur les baux communaux
- Augmentation des loyers
L'indice des loyers est revu chaque année sur le plan national.
La commune décide d'augmenter les loyers des logements et des ateliers proportionnellement à la hausse de l'indice
-Point sur le personnel
Après dix années de service, Raphael Crozet peut prétendre à un avancement de grade. Le Conseil Municipal valide l'avancement de grade.
Nadège Prat, après une année de stage, sera titularisée sur son poste en août 2021.
-Prise en charge du transport scolaire
Madame le Maire rappelle à l'Assemblée que, depuis la création du RPI
Sail-sous-Couzan-Leigneux, la commune a toujours participé à la fraction du coût du transport scolaire laissée à la charge des familles.
Après discussion et en accord avec la commune de Leigneux, il a été décidé de ne plus participer à la fraction du coût du transport scolaire restant à la charge des familles.
Ouï cet exposé, après en avoir délibéré, le Conseil Municipal accepte cette proposition à l'unanimité et décide de ne plus participer à la fraction du coût du transport scolaire restant à la charge des familles.

-Point sur les travaux de la commune
Le toit de la Mairie est terminé, tout comme le toit de la sacristie.
Les travaux du toit de l'Eglise devront avoir lieu en septembre.
Une demande de raccordement à la fibre a été faite pour les bâtiments communaux et les logements appartenant à la mairie.
-Compétence Eau de Loire Forez Agglomération
Le transfert ne serait plus obligatoire. Le Conseil reste attentif pour récupérer le périmètre immédiat de la source.
-Vente de parcelle
Le Conseil est d'accord, à l'unanimité pour vendre la parcelle A1951.
-Compte-rendu des réunions
- Conseil communautaire : Michel Raymond a été présent.
- Réunions à venir : Jerôme Venet viendra le 3 septembre pour la voirie
-Questions diverses
- Proposition de Licence IV : voir avec la mairie de Chalain d'Uzore quelles offres ont-ils reçu.
- Evolution de la compétence Voirie de Loire Forez Agglomération : la gestion des places revient aux communes.
- Contrat Territorial Lignon du Forez : le contrat actuel arrive à échéance. Un nouveau contrat sera mis en œuvre.
- Autres questions : Patrice Marechet devient référent "M ton Marché
La séance s'est levé à 19h20
La prochaine séance aura lieu le 03 septembre à 18h00.

Compte rendu de la séance du vendredi 25 Juin 2021

Président : PFISTER Marie-Gabrielle
Secrétaire : RAYMOND Michel

Présents : Madame Marie-Gabrielle PFISTER, Monsieur Michel THEVENET, Monsieur Michel RAYMOND, Madame Sandrine GUILLOT, Madame Isabelle PETION, Monsieur Franck SMYKOWSKI, Madame Magali GAUMOND, Monsieur Patrice MARECHET, Madame Laetitia ROCHE

Absents excusés : Monsieur Samuel BERAUD, Madame Lauriane RONDIER

Approbation du dernier compte-rendu

Le dernier compte-rendu a été approuvé à l’unanimité

Elections départementales et régionales : organisation du 2nd scrutin

Approbation des tarifs et du règlement de la salle des fêtes

Le Conseil Municipal accepte à l’unanimité les modifications de tarifs applicables à compter du 1er septembre 2021.les tarifs sont affichés avec ce compte-rendu ainsi qu’à l’entrée de la salle des fêtes.

PEAN

Monsieur David Buisson conseiller communautaire délégué à Loire Forez Agglomération viendra au prochain conseil expliquer les enjeux du PEAN pour la commune.

Aide aux viticulteurs pour le gel de ce printemps

La Communauté d’Agglomération Loire Forez a versé une aide aux viticulteurs du territoire suite à l’épisode de gel de ce printemps.

Présentation du Plan de Mandat de Loire Forez Agglomération

Le document donné en conférence des maires a été présenté.

Point sur les baux communaux

Point sur les travaux de la commune

Comme convenu avec les différents acteurs et financeurs, les travaux de réfection de toitures de la mairie et de l’église viennent de commencer. En fonction des contraintes météo, le toit de la mairie serait fini dans environ trois semaines. Quant à celui de l’église, la partie sacristie est terminée, le reste se fera à compter du 1er septembre. Les responsables de la paroisse ont été prévenues.

Compte-rendu des différentes réunions

  • Leigneux Animation : un calendrier des différentes animations a été proposé. La première sera le vide-greniers du 10 octobre prochain. A été noté la réunion de préparation le 2 septembre à 20h00.
  • Sou des écoles : une dernière réunion de l’année s’est faite avec les deux municipalités pour un bilan.
  • L’Assemblée générale des Anciens aura lieu mardi 29 juin à 14h00
  • Réunion de secteurs voirie : En 2018, un classement des voies communales en mauvais état a été fait. Les communes éligibles doivent verser 20% des travaux. Leigneux n’est pas prioritaire pour l’enveloppe 2021.
  • Les « cabadons » : L’Association STOP Gaspi, en lien avec le service déchets de LFA propose le recyclage et le réemploi d’objet, meubles, etc …., et demande aux communes un lieu de dépose et d’échange. La commune n’offrira pas de lieu de dépose. La proximité avec Sail et Boën permettra aux habitants d’utiliser au mieux ce service.

Questions diverses

  • Concours de Pétanque des élus : une triplette sera inscrite. Le concours a lieu à Boën cette année le 28 août à 14h30.
  • Discussion autour du sujet des différents projets éolien sur le territoire : à l’unanimité des présents, le Conseil Municipal souhaite prendre une délibération de principe contre l’implantation d’éoliennes sur la totalité du territoire de la commune.
  • Une partie de la sculpture originale de notre monument aux morts va être récupérée. Il s’agit du morceau avec la signature originale de Joanny Durand.
  • Un possible aménagement d’un local communal avec vocation à devenir un « petit musée » pourrait être envisagée.

La séance est levée à 19h40

Le prochain conseil aura lieu le vendredi 30 Juillet prochain de 18h00 à 20h00.

Compte rendu de la séance du vendredi 28 mai 2021

Président : PFISTER Marie-Gabrielle
Secrétaire : RAYMOND Michel
Présents : Madame Marie-Gabrielle PFISTER, Monsieur Michel THEVENET, Monsieur Michel RAYMOND, Madame Sandrine GUILLOT, Madame Isabelle PETION, Monsieur Franck SMYKOWSKI, Madame Lauriane RONDIER, Madame Magali GAUMOND, Monsieur Samuel BERAUD Monsieur Patrice MARECHET, Madame Laetitia ROCHE

Approbation du dernier compte-rendu
Le dernier compte-rendu a été approuvé à l’unanimité

Elections départementales et régionales : organisation du 1er et 2nd scrutin
Le Conseil Municipal a préparé l’organisation des prochaines élections du 20 et 27 juin. Le bureau de vote sera transféré au Caveau afin de respecter les mesures sanitaires.

Irrécouvrabilité du dossier OLIVIER/CHAFFAGEON
Le Conseil Municipal accepte à 6 voix Pour et 5 Contre cette irrécouvrabilité de 4467€56 pour le dossier OLIVIER/CHAFFANGEONS

Irrécouvrabilité du dossier PERRET
Le Conseil Municipal accepte à l’unanimité ces irrécouvrabilités de 578€59 et 54€02 pour le dossier PERRET

Irrécouvrabilité du dossier FRERY
Le Conseil Municipal accepte à l’unanimité cette irrécouvrabilité de 40€42 pour le dossier FRERY

Amortissement de l’Attribution de compensation en Investissement
Le Conseil Municipal vote à l’unanimité la fixation d’une durée d’amortissement de l’ACI et neutralisation budgétaire de la dotation de l’ACI

Décisions modificatives
Le Conseil Municipal autorise à l’unanimité Madame le Maire à prendre des décisions modificatives concernant le budget.

Dossier Urbanisme de Monsieur Laffay (siel)
Le Conseil Municipal vote pour la prise en charge des frais auprès du SIEL
Comme d'autres communes, unne participation pourrait être demandé au demandeur.

Emprunt bancaire
Madame le Maire présente les différentes propositions d’emprunts pour l’avance de trésorerie des différents travaux.
Le Conseil Municipal donne tout pouvoir à Madame le Maire de signer les emprunts bancaires.

Point sur les baux communaux
Madame le Maire présente au Conseil Municipal la situation des baux communaux

Point sur les travaux de la commune
Madame le Maire donne la parole à Monsieur Thevenet, Premier Adjoint, pour présenter les différents travaux communaux.

Sécurité routière
Un nouvel incident routier a eu lieu entre le car scolaire et une voiture sur la route Départementale.
Le Conseil Municipal réfléchit aux solutions qui pourraient être mises en place pour réduire la vitesse.

Sou des écoles : Bilan 2020/2021
Le Conseil Municipal a reçu le bilan 2019/2020 et 2020/2021 et est en attente de l’état des Comptes pour verser les subventions.

Compte-rendu des réunions

  • Réunion sur l’Eau Potable
    La réunion sur les bassins versants avait pour thématique l’amélioration du réseau et de la distribution
  • Réunion pour les panneaux photovoltaïque
    Madame le Maire donne la parole à Michel Raymond, 2e adjoint, qui présente le devis de la société ETERA pour la production d’électricité.

Questions diverses
Réunions à veni
Conseil d’école le 17juin à 18h : Sandrine Guillot, Isabelle Petion et Magali Gaumond seront présentes
SCOT à Andrézieux jeudi 17 juin : Madame le Maire sera présente
Réunion sur la Voirie le 31 Mai : Michel Raymond sera présent.

Associations
Les associations peuvent rouvrir en respectant les mesures et le protocole sanitaires.

Villes et villages fleuris
Madame le Maire présente la campagne de Fleurissement. La Commune ne participera pas cette année.

Autres
Le Tour du Forez, organisé par le Foreztival, aura lieu le 02 juillet à Leigneux. Ce sera un cinéma en Plein Air avec la diffusion de Sugar Man.

La séance est levée à 19h45
Le prochain conseil aura lieu le vendredi 25 Juin de 18h00 à 20h00.